Section du PAS-DE-CALAIS
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Réunion du CHS-CT

Réunion du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail le 13 Avril 2012

La réunion du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail se déroulera le 13 Avril 2012 à 9h dans les locaux de la Direction.

L’ordre du jour est le suivant :

1° - Présentation du règlement intérieur du département du Pas-de-Calais

2° - Nouveau périmètre et composition du Comité

3° - Election du secrétaire du Comité

4° - Approbation du procès-verbal de la réunion du CHS-DI du 17/10/11

5° - Orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2012

6° - Point sur les réunions du groupe de travail des 17/02 et 12/03/12

7° - proposition d’utilisation des crédits 2012

8° - Information sur les projets immobiliers

9° - Cartographie des CHSCT dans les ministères économiques et financiers

10° - Questions diverses

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