/ ! \ Réunion du CTL

La réunion du Comité Technique Local aura lieu dans les locaux de la Direction , le jeudi 20 décembre 2012 à 9h15.

L’ordre du jour est le suivant :

1) Examen du règlement intérieur du Comité Technique Local de la DDFiP du Pas-de-Calais (vote)

2) Approbation des procès verbaux des CTL des 20 septembre et 18 octobre 2012 (vote) ;

3) Évolution des emplois pour 2013 (vote) ;

4) Harmonisation des horaires d’ouverture de la Paierie Départementale et de la Trésorerie d’Arras Banlieue (vote) ;

5) Présentation de la liste des Résidence d’Affectation Nationale (RAN) du Département et des services qui y sont rattachés (Information) ;

6) Questions diverses ;

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