| Section F.O.-DGFiP du PAS-DE-CALAIS
Adr.: Salle syndicale F.O - DDFiP62 - Bât. Brassart -1° étage - porte 119 5 rue du Docteur Brassart - BP 30015 - 62034 ARRAS CEDEX Ligne Directe 03 21 23 81 37 interne poste 3746 Tél.: 06-04-40-51-41 Mèl : fo.ddfip62dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/062 |
Le Comité Technique Paritaire Départemental a eu lieu dans les locaux de l’immeuble Brassart , salle de réunion du 1er étage, le 5 juillet 2010 à 13h30.
Ce CTPD était initialement prévu le 25 juin2010.
L’ordre du jour était le suivant :
1) Rapport annuel de gestion et situation de l’exercice des missions pour 2009 ;
2) Formation professionnelle : plan de formation commun prévisionnel pour la période du 01/09/2010 au 31/08/2011 ;
3) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents des SIP d’Arras Est et Ouest sur les plages fixes et variables ;
4) Bilan de la campagne d’évaluation notation 2009 de la filière fiscale et de la filière gestion publique ;
5) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents de la Trésorerie d’Aire sur le Lys sur les plages fixes et variables ;
6) Approbation de la note d’orientation concernant le CHSDI ;
7) Questions diverses.