Section F.O.-DGFiP du PAS-DE-CALAIS
Adr.: Salle syndicale F.O - DDFiP62 - Bât. Brassart -1° étage - porte 119 5 rue du Docteur Brassart - BP 30015 - 62034 ARRAS CEDEX Ligne Directe 03 21 23 81 37 interne poste 3746 Tél.: 06-04-40-51-41 Mèl : fo.ddfip62dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/062 |
L’ordre du jour était le suivant :
1) Adoption du règlement intérieur applicable au CTPD ;
2) Approbation des procès verbaux des CTPD des 25 juin, 9 et 15 octobre 2009 et du procès verbal du CTPL du 22 octobre 2009 ;
3) Harmonisation des horaires d’ouverture de la Direction (immeuble FOCH et BRASSART) ;
4) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents de la Direction sur les plages fixes et variables ;
5) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents du SIP de Lens Nord sur les plages fixes et variables ;
6) Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des Finances Publiques d’Hénin-Beaumont (SIP-E) ;
7) Transformation d’un emploi de B en A pour le Pôle de Recouvrement Spécialisé du Pas-de-Calais ;
8) Questions diverses.