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Article(s) paru(s) en 2017 dans la rubrique Comptes rendus C.A.P.L..
décembre 2017
- Catégorie C - Recours évaluations 2017 (gestion 2016) - Perdu au grattage ? Dernière chance au tirage ! (le 21/12/2017)
- CAPL Restructuration des agents A, B et C - 12 décembre 2017 (le 12/12/2017)
- CAPN n°6 Catégorie B - Mouvement spécifique des contrôleurs (le 06/12/2017)
- Catégorie A+ - Recours sur les entretiens d’évaluation 2017 des IDiv CN et HC (le 04/12/2017)
novembre 2017
- CAPN ( C ) - Sous effectifs : une situation récurrente au fil des ans (le 30/11/2017)
- CAPL du 10 novembre 2017 - Liste d’aptitude de B en A 2018 (Compte-rendu) (le 10/11/2017)
- CAPL du 10 novembre 2017 - Liste d’aptitude de B en A 2018 (déclaration liminaire) (le 10/11/2017)
- Déclaration liminaire et compte rendu de la CAPL liste d’aptitude de C en B (le 09/11/2017)
octobre 2017
- Calendrier des Commissions Administratives Paritaires Nationales (le 11/10/2017)
juillet 2017
- CAPL du 7 juillet 2017 - Mouvement local des contrôleurs (déclaration liminaire) (le 07/07/2017)
- CAPL du 7 juillet 2017 - Recours des contrôleurs (déclaration liminaire) (le 07/07/2017)
- CAPL n°1 du 6 juillet 2017 (mouvement des inspecteurs) - compte-rendu (le 06/07/2017)
- CAPL du 6 juillet 2017 - Mouvement local des inspecteurs (déclaration liminaire) (le 06/07/2017)
juin 2017
- CAPL n°1 du 30 juin 2017 (recours des inspecteurs) - compte-rendu (le 30/06/2017)
- CAPL n°1 du 30 juin 2017 (recours des inspecteurs) - déclaration liminaire (le 30/06/2017)
- CAPL n°3 du 29 juin 2017 (recours des agents) - compte-rendu (le 29/06/2017)
- CAPL n°3 du 29 juin 2017 (recours des agents) - déclaration liminaire (le 29/06/2017)
- CAPL du 12 juin 2017 (2nde convocation) - compte-rendu (le 12/06/2017)
- CAPL du 12 juin 2017 (2nde convocation) - déclaration liminaire (le 12/06/2017)
- CAPL n°1, 2 et 3 - Déploiement d’un nouveau réglement intérieur ou quand l’administration se fait hors la loi (le 06/06/2017)
- Mouvement de mutations A, B et C au 1er septembre 2017 - Situation du Pas de Calais avant CAP Nationale (le 06/06/2017)
- Calendrier des CAPL (le 06/06/2017)