Comité Technique Local du 26 avril 2016

Le prochain Comité Technique Local (CTL) aura lieu le 26 avril 2016, avec à l’ordre du jour :

— Mise en place du pôle juridictionnel à Pau (pour avis et vote) ;

— Réorganisation de la mission de contrôle de la contribution audiovisuelle publique dans le département des Pyrénées Atlantiques (pour avis et vote) ;

— Rattachement fonctionnel des équipes BCR à la DIRCOFI (pour information) ;

— Création des SPF - Enregistrement au 01/09/2017 (pour information) ;

— Restructuration du réseau ;

— Candidature du Département à un Centre de Contacts (pour information) ;

— Présentation de la nouvelle Charte de l’EDR (pour avis et vote) ;

— Modification à compter du 01/05/2016 des horaires d’ouverture au public de la TPM de Bayonne (pour avis et vote) ;

— Modification à compter du 01/07/2016 des horaires d’ouverture au public des SIP de Pau , Bayonne et Biarritz ;

— Questions diverses : restaurant administratif de Bayonne.