CHS-CT du 29 Avril 2019

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de ce CHS-CT :

►Présentation du règlement intérieur CHS-CT 2019.
►Approbation des Procès-Verbaux des réunions du C.H.S-C.T 64 des 11 octobre et 9 novembre 2018 (Pour avis)
►Note « Orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail » 2019.
►Présentation du guide ministériel Amiante (mise à jour 2018)
►Programme d’intervention 2019 du CHS-CT des Pyrénées-Atlantiques (DDFiP et DRDDI) - Actions et formations (pour Avis).
►Présentations des DUERP actualisés et des PAP de la DDFiP des Pyrénées-Atlantiques et de la DRDDI de Bayonne ainsi que des PAP (Pour avis)
►Suite de la procédure concernant la demande d’expertise agréée s’agissant du projet de centralisation régionale de la T.I.C.P.E et de la centralisation interrégionale des T.I.C.G.N – T.I.C.F.E – T.I.C.C.
►Examen des Registres Santé et Sécurité au Travail.
►Point d’information sur la radioprotection à la DRDDI de Bayonne.
►Point sur les accidents du Travail
►Visites annuelles du CHS-CT
►Fusion des SPF de Pau et Bayonne
►Questions diverses (problèmes soulevés en CTL de l’accueil Pau rue Orléans)