Section F.O.-DGFiP des PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Adr.: Union Locale d'Oloron Sainte Marie 32 Place Gambetta 64400 Oloron Sainte Marie Tél.: 06-40-95-89-41 Mèl : fo.ddfip64dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/064 |
Voici l’ordre du jour de ce CTL
→ Désignation du Secrétaire élu par les représentants des personnels.
→ Procès-verbal de la réunion du C.H.S-C.T 64 du 6 juin 2022 – Avis du Comité.
→ Présentation du CSA par l’Inspecteur santé et sécurité au travail.
→ Programme budgétaire 2022 ( Avis du comité).
→ Examen du registre santé et sécurité au travail.
→ DDFiP et DRDDI : Transmission du DUERP / PAP ( Avis du comité).
→ Questions diverses.