Ctpd du 05 avril 2011

Le comité technique paritaire départemental se réunira ,

Le mardi 5 avril 2011 à 9 heures

à la Direction Départementale des Finances publiques sur le site Arago à Perpignan,
salle de réunion Canigou (rez de chaussée).

L’ordre du jour est le suivant :

1)Approbation du PV CTPD du 25/11/2010 (point soumis à vote)
2)Règlements intérieurs horaires variables des trésoreries (point non soumis à vote)
3)Bilan 2010 budget 2011 (point non soumis à vote)
4)Présentation du module investigations (point non soumis à vote)
5)Rattachement de l’activité dépenses au service de la comptabilité (point non soumis à vote)
6)Point d’étape sur les GEM (point non soumis à vote)
7)Point d’étape sur le transfert de la mission de centralisation des opérations des SIE au service de la comptabilité (point non soumis à vote)
8)Mission risques professionnels : mise en œuvre du plan de prévention (point non soumis à vote)
9)Questions diverses ( article 9 dernier alinéa du règlement intérieur du CTPD)