Compte rendu du CHSCT du 30/11/21

Le compte rendu ci-dessous a été transmis par mail à l’ensemble des agents du département le jour même du CHSCT.

Budget 2021 : validation de stores pour Molsheim, Haguenau et Simonis + achats divers (tapis de souris avec gel, trousses de secours, etc) afin de consommer l’intégralité du budget.

Accidents de service : Pour la DRFIP, 8 accidents sont survenus depuis le dernier CHSCT mais comme les documents n’ont pas été transmis, les OS n’ont pu en discuter convenablement…Les accidents de trajet semblent être en augmentation. Et les délits de fuite aussi…Nous reverrons en profondeur tous ces dossiers en une prochaine occasion.

Fiches de signalement : 3 nouvelles fiches (insultes/injures, menaces verbales/comportementales, menaces physiques). A chaque fois, un courrier du référent protection juridique à l’usager a été envoyé et le bloc note ADONIS a été annoté dans 2 cas.
La délégation FO est intervenue sur la configuration de l’accueil à Molsheim et a demandé une étude à la Direction. En réponse à la question de FO, la Direction a indiqué qu’elle menait une réflexion sur le dimensionnement des antennes, actuelles et à venir. Nous avons demandé à ce que cette réflexion aboutisse avant le CTL emploi ! (car après c’est trop tard…). Le Président du CHSCT nous a laissé entendre que ce devrait être le cas.
La médecin de prévention est intervenue sur les conséquences des réorganisations et de l’accueil du public sur les agents. Les constats sont partagés…
Un débat s’est installé, entre les OS et le président du CHSCT, concernant l’accueil, le NRP et les suppressions d’emplois : bien évidemment, les OS n’étaient pas d’accord avec lui sur les causes, les constats et les responsabilités…D’autant plus que nous avons eu droit à un quasi satisfecit de la direction sur les réformes et leur accompagnement par la direction locale…

Evacuations incendie : la mise à jour de l’affichage des consignes est en cours sur les sites. Pour les services du 67, reste l’exercice d’évacuation de la trésorerie des HUS à faire. Pas d’anomalie notable lors des exercices incendie. Ne pas oublier de mettre le masque pour évacuer. Attention à ne pas fumer avant la fin de l’alerte (risque de fuite de gaz).

Point travaux  : Evoqué précédemment au CTL - voir le compte rendu du CTL.
En réponse à l’intervention de FO quant à la température (17°…) au 1er étage du SIP de Sélestat, la direction a indiqué que des radiateurs devaient être livrés ce jour et les jours suivants (notamment ceux de Molsheim qui seront récupérés après la réparation du chauffage demain matin) en attendant la nouvelle isolation du toit qui devrait être posée en fin de semaine voir en début de semaine prochaine. Nous avons également évoqué le problème d’excès de luminosité au 35 Vosges et l’absence d’eau chaude à la cuisine de Molsheim.

Pour vos petits et grands soucis, n’hésitez pas à nous solliciter, comme les collègues de Sélestat, Molsheim (aujourd’hui même pour les 2 !) et 35 Vosges : nous relayons immédiatement, sans attendre un CTL ou CHSCT, pour qu’une solution puisse être trouvée rapidement et nous y revenons si besoin en CTL ou CHSCT si la solution n’avance pas !

Questions diverses :
Suite au message du SG d’hier, FO Finances 67 a interrogé les directions sur la quotité de télétravail (TT) pouvant être poussée à 3 jours en raison de la crise sanitaire. La DRFIP nous a répondu qu’il fallait attendre les consignes plus précises de la DG et le mode opératoire. Dans l’attente, en cas d’urgence par rapport à la situation de santé, l’agent doit passer par le Médecin de prévention. La Douane est aussi en attente de consignes. Par contre la DG de l’INSEE a déjà réagit : 40 % de présents maxi, 3 jours de TT pour tous en TT exceptionnel. La question semble être celle-là : TT exceptionnel durant la période de recrudescence de la pandémie ou passage à 3 jours dans le cadre du TT pérenne ? L’exemple de l’INSEE pourrait montrer la voie…