Compte-rendu CTL du 4 octobre 2022

Ci-joint déclaration liminaire et compte-rendu du CTL tenu le 4 octobre.
Les ordres du jour étaient les suivants :
*- intégration de la Trésorerie de Port-sur-Saône au Service de Gestion Comptable de Gray au 01/01/2023 (pour avis)
*- conditions de réinstallation des agents du Pôle d’Évaluation des Locaux Professionnels à Lure au 01/12/2022 (pour avis)
*- présentation du DUERP / PAP (pour avis)
*- résultats de l’exercice "remue méninges" (pour information)
*- présentation du rapport d’activité 2021 (pour information)
*- présentation du Tableau de Bord de Veille Sociale 2021 (pour information)*- bilan 2021 du télétravail (pour information)