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- Calendrier C.T.L. , année 2016
- Évènement du 31/01/2016
CTL du 31 janvier 2017
Je vous confirme les Ponts naturels du CTL du 31 janvier
soit le 26 mai et le 14 août.
Au départ, nos collègues de Mâcon du Centre de Service Bancaire (CSB) devaient malheureusement assurer une permanence pour moitié avec la présence d’un chef de service.
Elle devait se faire sur la base du volontariat et sans contre partie puisqu’il ne s’agit pas d’une astreinte.
Depuis peu, le dispositif a été annulé. Nos collègues du CSB pourront bénéficier comme tout le monde de ces ponts.
Lors de la première proposition du CTL, FO avait voté contre. Nous avons été entendus.
Lors du CTL, nous avons eu :
une présentation de l’accueil personnalisé sur rendez-vous via site site Impots.gouv.fr
Le SIP de Montceau en sera le précurseur.
Après concertation et accord des collègues de Montceau, le jour de rendez-vous a été fixé le mardi . En période de fortes affluences, le module de rendez vous pourra être désactivé.
FO a voté Contre car le système actuel fonctionne parfaitement. Nous avons peur d’une dérive et de voir réduire ainsi les horaires d’ouverture à l’usager.
des informations sur la généralisation des Pôles de programmation du contrôle fiscal
La mise en place des pôles pénaux interrégionaux en Rhône Alpes.
Le déploiement de l’application MEMO au sein des brigades de vérifications et du pôle contrôle expertises.
Pour de plus amples informations, n’hésitez pas à nous contacter.
- 16 postes supprimés dans le département au 1 septembre 2017 (le 15/12/2016)