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- Calendrier C.T.L. , année 2016
- Évènement du 20/04/2016
CTL
La séance débutera à 9h00.
L’ordre du jour est le suivant :
* Projet de fusion du SIP Le Mans Est (-) avec le SIP Le Mans Nord (+) et du SIP Le Mans Ouest (-) avec le SIP Le Mans Sud (+) (pour avis) ;
* Projet de transfert de la trésorerie du Grand-Lucé vers la trésorerie de Château du Loir, la Paierie départementale et le SIP-SIE de Saint Calais (pour avis) ;
* Projet de transfert de la gestion de l’EHPAD de Mayet de la trésorerie de Château-du-Loir vers la Paierie départementale (pour avis) ;
* Projet de transfert de la trésorerie de Loué vers la trésorerie de Conlie et la Paierie départementale (pour avis) ;
* Projet de transfert de la trésorerie de Saint Paterne vers les trésoreries de Fresnay sur Sarthe et Mamers et le SIP de Mamers (pour avis).
* Budget de la DDFiP Sarthe : bilan 2015 et perspectives 2016 (pour information) ;
* Questions diverses.
- CTL volet emplois 2017 (le 15/12/2016)
- CTL (le 13/12/2016)
- CTL du 8 novembre 2016 (le 08/11/2016)
- CTL 14h30 (le 06/07/2016)
- CTL (le 07/06/2016)
- CTL (le 27/05/2016)
- CTL (le 04/04/2016)
- CTL (le 23/02/2016)
- CTL - 9h00 (le 05/01/2016)
