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- Nos Comptes rendus: C.H.S.-C.T. , année 2016
- Article publié le 23/06/2016
Compte-rendu CHSCT 20-06-2016
En réponse aux liminaires lues en avant-propos, le Président a annoncé que certains crédits étaient alloués à la sécurité, qu’une étude (GT à venir) sur les règles de l’archivage sera engagée et que le registre spécial réservé aux dangers graves et imminents sera mis en place tout en sachant qu’il est différent du droit de retrait.
La suite en téléchargement
Documents joints
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CR CHSCT 20-06-2016 (PDF - 134.8 kio)
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"Comptes rendus C.H.S.-C.T."
, publié en 2016.
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