CHSCT du 16-01-2017

Ouverture de la séance à 9h30.

 Lecture de la déclaration liminaire de F.O.-DGFIP Sarthe annexée au CR.

En préambule aux débats, le DDFIP rappelle ses voeux : « avancer c’est s’adapter ». C’est ainsi que par exemple, le pôle enregistrement deviendrait un service départemental de l’enregistrement avec une autonomie comptable dans les locaux actuels. Affaire à suivre (Mars 2017).

Par ailleurs, le DDFIP annonce qu’il n’y aura aucune suppression de trésorerie au 01/01/2018 sauf l’OPH. N’est ce qu’un temps de répit limité lié aux élections ?…

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