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- Calendrier C.T.L. , année 2018
- Évènement du 26/06/2018
CTL
Le CTL convoqué le 14 juin 2018 à 9h30 n’a pas pu valablement délibérer, le quorum de la moitié des membres représentants du personnel n’étant pas atteint.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation des PV du 23/03/2018 et du 27/03/2018 ;
- Propositions ASR 2019 :
- Transfert de la partie SIE du SIP-SIE de St Calais vers le SIE de Mamers ( pour avis) ;
- Fermeture de la trésorerie de Connerré et transfert de ses missions aux trésoreries de St Calais ,La Ferté-Bernard,Le Mans Agglomération mancelle et aux SIP du Mans Nord Est et de Mamers (pour avis) ;
- Transfert de la gestion comptable d’ hôpitaux vers la THM (pour avis) ;
- Transfert de la gestion comptable d’ EHPAD en budget principal M22 vers la trésorerie de la Ferté-Bernard et la Paierie départementale (pour avis) ;
- Modification des horaires de la trésorerie de La Ferté-Bernard (pour avis) ;
- Questions diverses.
Vous consultez un évènement de 2018 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2019, 2017, 2016, 2015.
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