Section de la SARTHE
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Compte rendu CSAL/FS du 05 décembre 2023

Ordre du jour :

1- Examen du règlement intérieur du CSAL de la DDFIP de la Sarthe afin de recueillir les propositions de la formation spécialisée :
2 – Point sur la situation du SDIF suite à la visite du 20 novembre :
3 – Examen des suites données aux questions de la FS et aux propositions faites lors des dernières séances :
4 – Point d’étape sur la mise en œuvre de la procédure d’alerte attentat en Sarthe :
5 – Suivi des contrôles réglementaires effectués sur les bâtiments pendant l’année et des rapports établis à la suite de ces contrôles :
6 – Examen du registre SST
7 – Examen des accidents du travail :
8 – Examen des fiches de signalement :
9 – Point sur les exercices incendie :
10 – Programmation budgétaire – propositions d’actions 2024 :
11 – Programme des visites de service effectuées dns le cadre de l’article 63 du décret 2020-1427 :
12 – Questions diverses :