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Compte-rendu CTL 02 juin 2015
Le CTL convoqué le 26 mai 2015 n’a pas pu valablement délibérer, le quorum de la moitié des membres des représentants du personnel n’ayant pas été atteint.
Ce CTL est donc le replis.
Documents joints
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Compte-rendu CTL 02-06-2015 (PDF - 110.3 kio) -
liminaire CTL 02-06-2015 (PDF - 94.6 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2015.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2015 dans la même rubrique :
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