Comité technique local

A l’ordre du jour :

 PV du CTL du 24/03/2015 et du 15/09/2015 (pour approbation) ;

 Doc 1 : Mise en place du pôle de contrôle revenus patrimoine (PCRP) (pour avis) ;

 Doc 2 et 3 : Organisation des SIE Le Mans Nord/Est et Le Mans Sud/Ouest (pour information) ;

 Doc 4 : Calendrier des ponts 2016 (pour avis) ;

 Doc 5 : Création de communes nouvelles au 1er janvier 2016 (pour information) ;

 Doc 6 : Bilan sur l’organisation de l’accueil physique et téléphonique dans le bâtiment de la DDFiP (pour information).