Compte-rendu CTL du 15 septembre

(le lundi 21 septembre 2015 sur: https://www.fo-dgfip-sd.fr/072)

Rappel de l’ordre du jour de la séance du mardi 15 septembre 2015, 9h00.

PV des CTL du 24/03/2015, du 02/04/2015, du 28/05/2015, du 02/06/2015 (pour approbation) ;

Projet de fusion du SIE Le Mans Est (-) avec le SIE Le Mans Nord (+) et du SIE Le Mans Ouest (-) avec le SIE Le Mans Sud (+) (pour avis) ;

Projet de transfert de la trésorerie de Vibraye vers la trésorerie de La Ferté-Bernard (pour avis) ;

Projet de transfert de la trésorerie de Bouloire vers les trésoreries d’Ecommoy et de Saint-Calais et le SIP-SIE de Saint-Calais (pour avis) ;

Questions diverses.