-
Rechercher
-
Avec Google, sur l'ensemble du site:
-
Ou uniquement dans les articles:
-
- Notre section
- Nos comptes rendus
- Nos informations
- Contact, adhésion
- Notre site web
- Notre journal /B_testna2> /B_testna1> /B_testna>
- Notre agenda
- Administrateur
- Notre flux RSS
Compte-rendu du CT du 11/06/2015
Ce comité technique avait un ordre du jour particulièrement chargé :
fusion des SIE 6ème Notre Dame des Champs et SIE 6ème Odéon
fusion des SIE 12ème Quinze-Vingt et SIE 12ème Bel-Air
fusion des SIE 17ème Epinettes et SIE 17ème Plaine-Monceau
fusion des SIP 3ème et SIP 4ème
fusion des SIP 17ème Ternes et SIP 17ème Batignolles
création du PRS DNVSF
création de la plate-forme STDR de Paris
réorganisation des pôles fiscaux de la DRFIP Paris : fusion du pôle centre et du pôle sud-ouest
unification de l’animation du contrôle fiscal
information sur la mise en place des PCRP (pôle de contrôle revenus/patrimoine)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2015.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2013, 2012, 2011.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2015 dans la même rubrique :
- Compte rendu CTL du 13/02/2015 ponts naturels (le 25/02/2015)