CHS-CT du 20 février 2018

La prochaine réunion du CHSCT 76 se déroulera le mardi 20 février 2018 à partir de 9h30, dans la salle du 3e étage de l’hôtel des Douanes, sis 13 avenue du mont Riboudet à Rouen.

Projet d’ordre du jour :

1. Approbation des procès-verbaux des séances du 7 novembre et du 19 décembre 2017
2. Suivi des actions et propositions du CHSCT 76
3. Registres Santé et Sécurité au Travail
4. Analyse des fiches de signalement, des accidents de services, des maladies professionnelles et des exercices d’évacuation
5. (Présentation de la Note d’Orientation Ministérielle 2018)
6. Présentation pour avis de la rénovation de l’aile du Bureau Central (DR des Douanes au Havre)
7. Présentation des rapports de visite de l’ISST concernant les sites DRFIP de Bolbec, Lillebonne, Elbeuf et Grand Quevilly, de l’INSEE, et de la BSEC des Douanes au Havre
8. (Point d’étape sur la délégation d’enquête suite au décès de M.RIVALAN)
9. Questions diverses