CTL N° 3/2019

Le CTL se tiendra le lundi 03 juin 2019 salle 2 de la cité administrative à Rouen.

Ordre du jour :

Points soumis au vote :

 approbation du procès verbal du CTL N°2 du 5 mars 2019,
 actualisation DUERP/PAP.

Points pour information :

 Fin de l’expérimentation du recouvrement par le PRS 59 des créances à risque de la DIRCOFI Nord,
 Convergence des plates-formes d’assistance à distance aux particuliers,
 TBVS 2018 / Analyse du TBVS sur 3 ans,
 Point d’information sur le projet cité.

Questions diverses.