Section de la SEINE-MARITIME
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CHS CT 20 octobre 2022

Le CHS CT se déroulera le 20 octobre prochain à partir de 9h30.

Voici l’ordre du jour :

1. Approbation du PV du CHSCT du 1er avril 2022. (Pour avis)

2. Présentations des DUERP et PAP. (Pour avis)

3. Point budget. (Pour avis)

4. Points obligatoires : Examen des mentions inscrites au RSST, analyse des accidents de service, des maladies professionnelles et des fiches de signalement, suivi des avis et propositions du CHSCT, refus des aménagements de poste. (Pour information)

5. Réponses aux rapports de visites ISST au Havre (EAT du 07/01 et STA du 14/02). (Pour information)

6. Point sur le chantier de rénovation de la cité St Sever. (Pour information)

7. Présentation du dispositif CSA 2023. (Pour information)

8. Espaces confinés : Bilan d’étape (Douanes). (Pour information)

9. Schéma directeur de l’immobilier des douanes au Havre. (Pour information)

10. Questions diverses