CSAL n° 6

Le CSAL n° 6 se tiendra le 20 juin 2023 à patir de 9h30 à l’amphithéatre CHIROL.

Ordre du jour :
Points pour avis :
 Approbation des PV n° 3 et 3 bis
 Election des représentants du personnel au conseil médical : vote des représentants du personnel titulaires du CSAL.
 Harmonisation des horaires d’ouverture des services de la DRFIP
 Transfert des missions comptables de la division dépense vers la division comptabilité.
 Fusion des secteurs d’assiette du SIP d’Yvetôt - Antenne de Fécamp.

Points pour information :
 Réorganisation du SIP d’Yvetôt - antenne de Fécamp
Expérimentation de la mise à disposition d’agents du CCAS d’Elbeuf à l’accueil du SIP d’Elbeuf.
 Lancement de l’expérimentation des comités locaux amélioration SP+.
 Point immobilier cité administrative.
 Bilan des ruptures conventionnelles.
 Généralisation du processus de numérisation et de correction à distance des copies de concours.