Compte rendu CTL du 25 octobre

Le compte rendu du CTL du 25 octobre ainsi que la déclaration liminaire des élus FO DGFiP 76 sont disponible ci dessous.

Points abordés :

 Réponses du DR sur la déclaration liminaire FO : budget et restructuration du réseau

* Rouen Ouest : mise en place du SIP et restructuration des secteures d’assiette.

* Restructutrations des secteurs d’assiette des SIP Rouen Est, Rouen Ville, Le Havre Océane, Le Havre Estuaire et Dieppe.

* Bilan de l’activité de l’audit.

* Transfert des travaux de gestion et de contrôle de la FI Dieppe à la FI élargie de Rouen.

* Point sur les travaux immobiliers.

* Expérimentation de la nouvelle organisation des services de la CDC au sein des DDFIP/DRFIP.