Section F.O.-DGFiP de la SEINE-MARITIME
Adr.: DRFIP 38 cours Clémenceau 76037 ROUEN Cedex Tél.: 02-35-58-37-17 - Fax: 06-71-07-11-90 Mèl : fo.drfip76dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/076 |
Le CSAL n° 6 se tiendra le 20 juin 2023 à patir de 9h30 à l’amphithéatre CHIROL.
Ordre du jour :
Points pour avis :
Approbation des PV n° 3 et 3 bis
Election des représentants du personnel au conseil médical : vote des représentants du personnel titulaires du CSAL.
Harmonisation des horaires d’ouverture des services de la DRFIP
Transfert des missions comptables de la division dépense vers la division comptabilité.
Fusion des secteurs d’assiette du SIP d’Yvetôt - Antenne de Fécamp.
Points pour information :
Réorganisation du SIP d’Yvetôt - antenne de Fécamp
Expérimentation de la mise à disposition d’agents du CCAS d’Elbeuf à l’accueil du SIP d’Elbeuf.
Lancement de l’expérimentation des comités locaux amélioration SP+.
Point immobilier cité administrative.
Bilan des ruptures conventionnelles.
Généralisation du processus de numérisation et de correction à distance des copies de concours.