Section F.O.-DGFiP de la SEINE-MARITIME
Adr.: DRFIP 38 cours Clémenceau 76037 ROUEN Cedex Tél.: 02-35-58-37-17 - Fax: 06-71-07-11-90 Mèl : fo.drfip76dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/076 |
Réunion du CHS-CT 76 à 9 heures 30, DRFiP Pasteur.
Ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2015
2) Suivi des avis et propositions du CHSCT
3) Projet CELTICS : demande d’avis
4) Projet de création d’une Recette Interrégionale des Douanes au Havre : demande d’avis
5) Projet de fermeture de la Recette Régionale des Douanes à Rouen : demande d’avis
6) Installation de services de la DRFiP dans les locaux de l’ancienne école des Douanes de Rouen (END) : demande d’avis
7) Planification de la visite des représentants du personnel au SME
8) Proposition d’action : rampe d’évacuation pour personne à mobilité réduite au Havre
9) Analyse des fiches de signalement, accidents de service, maladies professionnelles
10) Questions diverses
_proposition de plan de charge
_volume prévisionnel de formation à provisionner à partir du budget 2016
_organisation des registres SST