Section F.O.-DGFiP de la SEINE-MARITIME
Adr.: DRFIP 38 cours Clémenceau 76037 ROUEN Cedex Tél.: 02-35-58-37-17 - Fax: 06-71-07-11-90 Mèl : fo.drfip76dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/076 |
Le CHS-CT (reprise après démission en mars des délégués 76) se tiendra le 4 novembre 2016 à partir de 9h30 à l’hôtel des Douanes de Rouen (toute la journée)
A l’ordre du jour :
1°/ Élection du secrétaire du CHSCT 76
2°/ Approbation du procès verbal du CHSCT 76 du 01/02/2016
3°/ Approbation du procès verbal du CHSCT 76 du 11/03/2016
4°/ Présentation de la note d’orientation ministérielle (NOM)
5°/ Point de situation sur le budget 2016 du CHSCT 76
6°/ Projet de fermeture du bureau d’Évreux - demande d’avis
7°/ Projet de fermeture de la brigade d’Évreux - demande d’avis
8°/ Déménagement du bureau de Rouen Port – demande d’avis
9°/ Fiche d’impact concernant la réinstallation de services à la DRFIP quai jean Moulin (divisions du pôle fiscal et formation professionnelle) – demande d’avis
10°/ Présentation du PAP 2016 de la DRFIP – demande d’avis
11°/ Démarche BEAT
* Information sur l’évolution la démarche dans la DI de Normandie
* Désignation d’un représentant de l’instance appelé à participer au prochain comité de pilotage.
12°/ Conditions de réalisation des exercices incendie durant la période d’état d’urgence
13°/ Analyse des fiches de signalement, accidents de service, maladies professionnelles
14°/ Questions diverses