Section F.O.-DGFiP de la SEINE-MARITIME
Adr.: DRFIP 38 cours Clémenceau 76037 ROUEN Cedex Tél.: 02-35-58-37-17 - Fax: 06-71-07-11-90 Mèl : fo.drfip76dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/076 |
Le CHS CT 76 est convoqué le lundi 27 janvier 2014 à la Direction interrégionale des douanes sur les points d’ordre du jour suivant (sous réserve de modifications) :
1)Approbation du procès verbal du 7 novembre 2013
2)Suivi des propositions et avis du CHS CT
3)Point budget 2013
4)Point d’information "Substitution du camion scanner au Sycoscan"
5)Présentation de la note de cadrage ministériel de la campagne DUERP/PAP 2013-2014
6)Analyse des accidents de service
7)Point sur les exercices d’évacuation
8)Présentation des rapports de visite de l’ISST
Direction spécialisée de contrôle fiscal Nord 16ème BRV
DR INSEE
Pôle INSEE Contact (PIC)
BSE Dieppe
9)Présentation des rapports de visite des représentants du personnel
Paierie départementale
DR INSEE
10)Point d’information sur les travaux d’aménagement du Bureau de Douane de Rouen Transports
11)Questions diverses