Comité Technique Local ( C.T.L. )

Le CTL se réunira le mardi 6 décembre 2011 au 12 rue de l’école des Postes à Versailles.

L’ordre du jour sera le suivant :

1) Approbation des PV des 26/04/2011 et 24/05/2011

2) Approbation du règlement intérieur du CTL (pas de documentation : en attente de l’adoption du RI type au niveau national)

3) Représentants de l’administration et des organisations syndicales au CTL (Annexe : Présentation des modalités de fonctionnement des nouveaux comités techniques locaux )

4) Information de la consultation sur les plages horaires des agents de la direction

5) Création du SIP de Plaisir :
- Mise en place du SIP
- Présentation du SIP
- Expérimentation caisse commune
- Mise en place Trésorerie collectivités locales
- Modalités de consultation plages horaires du SIP

6) Transfert des missions fiscales de la recette des finances de Poissy vers le pôle gestion fiscale

7) Situation de la caisse pendant les travaux du 16, avenue de Saint-Cloud

8) Réorganisation du service des Domaines

9) Question diverses : les fiches relatives aux points divers seront distribuées en séance