Comité Technique Local (CTL)

La réunion du Comité Technique Local de la DDFiP des Yvelines se tiendra le jeudi 15 novembre 2012 à 9h30 dans la salle de réunion du 52 avenue de Saint Cloud à Versailles.

L’ordre du jour est le suivant :

1- Transfert de deux brigades de Vérification (sites de Saint Quentin et Saint Germain) à Versailles.

2- Nouvelle organisation de l’encadrement des FI au 1er janvier 2013.

3- Extension du dispositif de caisse commune SIP/SPL/SIE

4- Présentation de l’application ODIN

5- Questions diverses :

*Réponses attendues sur la caisse des Mureaux et les travaux à V12

*Réponse attendue sur les règles applicables en terme de régime de temps de travail pour les cadres A évaluateurs des Domaines

*Point sur la vidéo surveillance (Plaisir)

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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2011, 2010.

Autre(s) évènement de l'année 2012 dans la même rubrique :

Comité Technique Local (CTL) (le 13/12/2012)
Comité Technique Local (CTL) (le 04/12/2012)
Comité Technique Local (CTL) (le 11/10/2012)
Comité Technique Local ( C.T.L. ) (le 02/10/2012)
Comité Technique Local ( C.T.L. ) (le 06/03/2012)
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