CHS-CT des Yvelines

Le Comité d’hygiène, Santé et Conditions de Travail des Yvelines se réunira en seconde convocation le mercredi 10 juillet 2013 de 9h à 13h au sein de la DDFiP, 16 av de St Cloud à Versailles.

L’ordre du jour abordera les points suivants :

1- Approbation du PV de la réunion plénière du 25 février 2013,

2- Approbation du PV de la réunion plénière extraordinaire du 27 mars 2013 et tableau de suivi,

3- Compte rendu du GT du 5 avril 2013 :

* Note d’orientation nationale ministérielle,

* Application du Code des marchés publics dans le cadre du CHS-CT,

* Visites des délégations et nomination des participants,

* Statistiques des formations CHS-CT 2012,

* Statistiques des accidents de travail 2012,

* Recensement des exercices évacuation incendie 2012,

* Bilan annuel 2012 de l’activité du CHS-CT 78,

* Lettre de mission de l’assistante de prévention de l’INSEE.

4- Compte rendu du GT du 16 avril 2013 sur les risques psycho sociaux,

5- Compte rendu du GT du 24 mai 2013 :

* Transfert de la Trésorerie de Poissy Collectivités sur la Recette des Finances,

* Transferts des Brigades de St Quentin et de St Germain en Laye sur Versailles, 12 rue de l’école des Postes,

* Lettre de mission de l’Inspecteur Santé et Sécurité,

* Examen des propositions d’actions de prévention des Directions,

6- Compte rendu du GT du 27 mai 2013 : DUERP du SDNC,

7- Compte rendu du GT du 27 mai 2013 : DUERP des DOUANES,

8- Programme d’intervention 2013 : deuxième affectation budgétaire,

9- Fermeture hebdomadaire des services de la DDFiP 78 au public d’une demi journée et bilan de l’expérimentation,

10- Médecine de prévention,

11- Signalements agressions,

12- Questions diverses : Point sur les travaux au V12 et point sur les armes type PSA de la Douane.