CHS-CT

La prochaine réunion plénière du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail des Yvelines se tiendra le lundi 13 avril 2015 à 9h30 au 16 av de St Cloud à Versailles.

L’ordre du jour sera le suivant :

1/ Adoption du règlement intérieur,

2/ Election du secrétaire du CHS-CT,

3/ Approbation des PV du 1er octobre et du 12 novembre 2014,

4/ Compte rendu de la réunion du 12/02 avec les représentants du personnel et la secrétaire animatrice,

5/ Note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2015,

6/ Bilan du budget 2014 et dotation du budget 2015,

7/ Mise en place d’un calendrier annuel,

8/ Programmation des visites de sites et désignation des délégations du CHS-CT pour 2015,

9/ Propositions de dépenses des directions,

10/ Suite démarche psychodynamique,

11/ Suites données aux PAP 2014,

12/ Présentation et suite données aux rapports de visite de l’ISST concernant :

 la brigade de surveillance de Gennevilliers,

 la brigade des douanes de Chambourcy,

13/ Réinstallation de services dans le cadre des travaux sur le site du 16 av de St Cloud à Versailles,

14/ Suivi des préconisations inscrites dans les rapports de l’ISST, concernant le poste comptable de Conflans sainte Honorine, le local d’archives de Montigny le Bretonneux et le siège de la DDFiP (V16),

15/ Présentation du rapport de l’ISST relatif au site du centre des finances publiques de St Quentin en Yvelines,

16/ Communication des accidents de travail et incidents.