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- Calendrier C.H.S.-C.T. , année 2017
- Évènement du 13/06/2017
GT CHS-CT
Groupe de travail CHS-CT :
le mardi 13 juin 2017 de 9h30 à 17h30
(16, Avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles - RDC)
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
1. Fiche d’impact SDNC : studio d’enregistrement ;
2. Fiches d’impact DDFiP :
déménagement BCR ;
et centralisation totale de l’affranchissement du courrier sur le siège de la direction.
3. Propositions de dépenses des directions ;
4. Présentation du rapport de l’ISST concernant la trésorerie de Rambouillet ;
5. Réponses aux rapports de l’ISST concernant les sites de : Versailles (52, avenue de St Cloud) - BDP de Chilly-Mazarin (Douanes) - et du SDNC ;
6. Mesures de prévention adoptées par les directions en cas de signalement, et/ou de danger sur un site – DOUANES - SDNC
7. Registres SDNC ;
8. Avis ISST – Suites refus Administration des Douanes d’avoir recours à un expert