Section F.O.-DGFiP des YVELINES
Adr.: Centre des Finances Publiques 6 rue St Barthélémy 78300 POISSY Tél.: 01-30-65-14-49 Mèl : fo.ddfip78dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/078 |
La réunion plénière du CHS-CT des Yvelines se tiendra le lundi 12 mars 2018 de 9h30 à 17h30 au 16 av de St Cloud à Versailles.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
1 - Approbation des PV des 19/10/17 et 29/01/18 ;
2 - Présentation de la note d’orientation ministérielles 2018 et ses annexes ;
3 - Fiches d’impact (SDNC)
déménagement BNIC de Montpellier ;
déménagement BNIC de Clermont-Ferrand ;
4 - Fiche d’impact expérimentation de la dématérialisation (DDFiP)
5 - Fiche de signalement (DDFiP - INSEE) ;
6 - Point d’étape Si2P ;
7 - Propositions de dépenses ;
8 - Compte rendu de visites de la délégation CHSCT :
SDNC (14/12/17) ;
CFP de Saint Germain en Laye ;
9 - Présentation des rapports de la société Taquet ;
10 - Compte-rendu des exercices d’évacuation ;
11 - Déclarations des accidents de services / travail ;
12 - Présentation des registres SST ;
13 - Questions diverses.