Section de la SOMME
 DDFiP de la SOMME
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CSAL FS du 13 février 2024

Le CSAL FS a eu lieu le mardi 13 février 2024. L’ordre du jour était bien chargé :

1. Élection du secrétaire adjoint en application des dispositions de l’article 40 du règlement
intérieur3 (vote) ;

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28/11/2023 (pour avis) ;

3. Présentation de la note d’orientations ministérielles 2024 (pour information) ;

4. Intégration des services en charge de la dépense de l’État et de la formation professionnelle au sein de la nouvelle cité administrative d’Amiens (pour avis) ;

5. Installation de la Wifi au sein de la nouvelle cité administrative d’Amiens au bénéfice des
personnels de la ddfip (pour information) ;

6. Déclinaison départementale du plan de transition énergétique de la DGFIP (pour
information) ;

7. Projet de réaménagement des espaces du site d’Amiens Courbet (pour avis) ;

8. Projet de réaménagement des espaces du service des impôts des entreprises
départemental (pour avis) ;

9. Examen des rapports de visites de l’ISST au SGC de Baie de Somme et au SPF-E
d’Abbeville (pour information) ;

10. Examen des registres SST, accidents de service et fiches de signalement (pour
information) ;

11. Tableau de suivi des suites données aux questions traitées et aux avis émis lors du
précédent CSAL-FS (pour information) ;

Vous trouverez ci-dessous notre liminaire