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- Nos Comptes rendus: C.H.S.-C.T. , année 2018
- Article publié le 23/10/2018
CHSCT du 15 octobre 2018
Bonjour à tous,
Le lundi 15 octobre s’est tenu un CHSCT dont l’ordre du jour était :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du 1 er juin 2018.
2. Fusion des SIP de Toulon et création des SIP de Toulon-Ouest et de Toulon-Est.
3. Fusion des SIE de Toulon et création des SIE de Toulon-Ouest et de Toulon-Est.
4. Transfert du recouvrement de l’impôt du CFP de Grimaud vers le SIP de Saint-Tropez et suppression de la trésorerie de Saint-Tropez par le transfert de la gestion publique locale vers le CFP de Grimaud.
5. Déménagement de la 9ème BIV de la DIRCOFI.
6. Questions diverses.
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"Comptes rendus C.H.S.-C.T."
, publié en 2018.
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