Reconvocation CTPD.

2° convocation du CTPD (filière fiscale), initialement prévu le 04/02/2010.
Ordre du jour inchangé.

Pour mémoire : Implantation des emplois suite au transfert du recouvrement de la taxe professionnelle dans les SIE, OPALE, GESPRO.

Vous consultez un évènement de 2010 du calendrier, catégorie "Calendrier C.T.L." .

D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011.

Autre(s) évènement de l'année 2010 dans la même rubrique :

2° convocation CTP (le 17/12/2010)
CTPD Emplois (le 14/12/2010)
CTPD, à voir l’ordre du jour plus avant… (le 30/09/2010)
2° convocation CTPD (le 21/06/2010)
CTPD (le 17/06/2010)
CTPD (le 11/06/2010)
CTP 2° convocation. (le 12/05/2010)
CTP (le 10/05/2010)
Suites CTPD-missions/charges/emplois (le 26/03/2010)
CTP commun aux 2 filières. (le 22/03/2010)
Nouveau report du CTPD. (le 02/03/2010)
Report CTPD. (le 24/02/2010)
Report CTPD. (le 11/02/2010)
CTPL, CTPD et CHS. (le 04/02/2010)