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CTL des 28 mars et 23 avril 2013
Le compte rendu du CTL du 28 mars, et du 23 avril est disponible en annexe ainsi que la déclaration liminaire de FO DGFIP du 28 mars.
A l’ordre du jour figuraient :
le DUERP et le PAP 2013,
l’intercommunalité,
la formation professionnelle,
la campagne impôt sur le revenu,
et bien sûr des questions diverses.
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2013.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2013 dans la même rubrique :
- CTL du 17 octobre 2013 (le 28/10/2013)
- CTL du 27 juin 2013 (le 28/06/2013)
- CTL des 14 février et 6 mars (le 23/03/2013)