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CTL du 11/10
Ordre du jour et compte-rendu détaillé
Ordre du jour :
* Points pour avis :
1/ Ponts Naturels 2023
* Points pour information :
2/ Tableau de Bord de Veille Sociale 2021
3/ Bilan de Formation Professionnelle 2021
4/ Transfert de la liquidation des taxes d’urbanismes à la DGFIP
5/ questions diverses :
réponses aux liminaires sur les suppressions d’emplois, l’organisation des SGC, les restrucuturaitions du sud-vendée, le mvt des contrôleurs stagiaires et le liste d’aptitude
SIE délocalisé de Fontenay Le Comte
Antennes des SIP-SIE de Fontenay Le Comte et des Herbiers
Plan de sobriété énergétique
Ponit sur les Espaces France Service
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2022.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2022 dans la même rubrique :
- CTL du 11 octobre (le 12/10/2022)
- Compte-rendu - CTL du 10/05 (le 13/05/2022)
- CTL du 10/05 (le 11/05/2022)
- Compte-rendu - Communiqué de l’intersyndicale 85 suite au CTL du 26/04 dédié à l’amélioration du cadre de vie au travail. (le 02/05/2022)
- CTL du 26/04/2022 dédié au fonds d’amélioration des conditions de travail. (le 26/04/2022)
- CTL du 6 janvier sur les suppressions d’emplois (2ème convocation) (le 05/01/2022)
- CTL du 04/01 "1ère convocation" —> implantation des emplois supprimés (le 04/01/2022)