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- Calendrier C.T.L. , année 2020
- Évènement du 15/09/2020
CTL "1ère convocation"
CTL "1ère convocation"
ORDRE DU JOUR
Pour approbation :
PV du 12 décembre 2019 ;
PV du 14 janvier 2020.
Pour avis :
Transfert de l’activité "Recouvrement de l’impôt" des Trésoreries mixtes ;
Réintégration de l’antenne PCRP de Challans au PCRP de la Roche-sur-Yon ;
Fusion de la Paierie départementale et de la Trésorerie du Pays Yonnais et Essartais Municipale ;
Transfert de la gestion comptable et financière du Centre Hospitalier des Collines Vendéennes (la Châtaigneraie) et du Centre Hospitalier Loire Vendée Océan à la Trésorerie Hospitalière de la Roche-sur-Yon.
Pour information :
Mise en place du paiement de proximité ;
Bilan de la campagne de déclaration des revenus 2020 ;
Expérimentation du transfert de la relance - succession au PCRP.
- CTL "2ème convocation" (le 15/12/2020)
- CTL "1ère convocation" (le 10/12/2020)
- Audio hebdomadaire CTL avec le directeur (16h à 17h) (le 17/11/2020)
- CTL "2ème convocation" (le 12/11/2020)
- CTL "1ère convocation" (le 09/11/2020)
- CTL 2ème convocation (le 05/05/2020)
- CTL 1ère convocation (le 28/04/2020)
- CTL 2éme convocation (le 14/01/2020)
- CTL 1ére convocation (le 09/01/2020)
