Section des VOSGES
 DDFiP
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88000 EPINAL
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Comité Technique Local

Le CTL se réunira le 11 juin 2015 avec pour ordre du jour :

1.Vote du règlement intérieur

2.Approbation du procès-verbal du CTL du 10 avril 2015

3.Restructurations Fiscalité Immobilière

4.Fusion des secteurs d’assiette du SIP DE Saint Dié des Vosges

5.Bilan de la campagne DUERP 2013-2014

6.Point sur le BOP

7.Modification des horaires d’ouverture de Remiremont

8.questions diverses