CTL

Ordre du jour :

1- Approbation des PV des CTL des 8 janvier 2015 et 13 janvier 2015

2- Pôle pilotage et ressources :
- Bilan de la formation professionnelle 2014
- Bilan budgétaire 2014 et présentation du budget 2015
- Aménagement des Horaires d’ouverture
- Équipe Départementale de Renfort : volume d’emplois

3- Mission départementale des Risques et Audits :
- Bilan du contrôle interne 2014 et plan de contrôle interne 2015, dans le cadre de la généralisation d’AGIR

4- Pôle gestion Publique :
- Modernisation de la gestion administrative et financière des collectivités locales : le contrôle hiérarchique de la dépense, le recouvrement des recettes (PCA et paiements automatisés), la dématérialisation des échanges

5- Pôle gestion Fiscale :
- Révision des VL des locaux professionnels : point d’étape
- Télédéclarations et télépaiements ( 2014 )
- Protocole de départementalisation procédures collectives : présentation du protocole signé le 11/08/2014 par Monsieur Saillard
- Bilan campagne IR 2014
- Résultats du contrôle fiscal 2014

6- Questions diverses