CTL du 3 octobre 2013 - ordre du jour

Ce jour a lieu un Comité Technique à 14 heures.

Son ordre du jour est le suivant :

 Procès verbal de la séance du 11 avril 2013 (pour approbation)
 Restructuration du réseau : fusion du SIE de Belfort Sud et du SIE de Belfort Nord
 Restructuration du réseau : fermeture de la Trésorerie de Montreux-Château et absorption par la Trésorerie de Delle.
 Restructuration du réseau : transfert de la Trésorerie de Belfort Ets Hospitaliers annexe de Montbéliard sur le site principal de la Trésorerie de Belfort Ets Hospitaliers.
 Questions diverses.