Déclaration Liminaire Intersyndicale au CTL du 1er octobre 2015

Réunion du CTL de la DDFIP de l’Essonne.

Le Comité technique de la DDFiP de l’Essonne se réunira le 1^er octobre 2015 à partir de 9h30, à la direction sur le site du 128, allée des Champs Elysées.

L’ordre du jour est le suivant :

1) Projet de fusion des SIE de Massy Nord et de Massy Sud au 01-01-2016 (pour avis) ;

2) Projet de fusion des SIP de Juvisy Nord–Est et de Juvisy Sud-Ouest au 01-01-2016 (pour avis) ;

3) Projet de transfert de la gestion SPL des trésoreries de Draveil, de Montgeron et de Vigneux sur Seine à la trésorerie de Brunoy au 01-01-2016 (pour avis) ;

4) Projet de transfert de la gestion hospitalière de la trésorerie de Savigny sur Orge (hôpital de Juvisy) à la trésorerie de Longjumeau au 01-01-2016 (pour avis) ;

5) Projet de changement des horaires d’ouverture au public de la trésorerie d’Orsay (pour avis) ;

6) Conséquences du SRCI en termes d’assignations comptables (pour information) ;

7) Questions diverses.