GROUPE DE TRAVAIL DU CNAS

GROUPE DE TRAVAIL DU CNAS DU 5 MARS 2015

Ce premier groupe de travail s’est tenu sous la présidence du Sous Directeur des
politiques sociales.

Il avait à son ordre du jour,
       - la tenue d’une commission spéciale
         prévue à l’article 11 de l’arrêté modifié du 15 janvier 2002, relative au poste
         de délégué départemental du Puy de Dôme,
       - les projets de règlement intérieur des CDAS et du CNAS.