Section F.O.-DGFiP de l’ESSONNE
Adr.: DDFiP 128 allée des Champs Elysées 91012 EVRY Cedex Tél.: 01-69-47-19-62 Mèl : fo.ddfip91dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/091 |
Réunion
du CTL de la
DDFIP de l’Essonne.
Le Comité technique de la
DDFiP
de l’Essonne se réunira le 1er
octobre 2015 à partir de 9h30, à la direction sur le site du
128,
allée des
Champs Elysées.
L’ordre du jour est le suivant :
1)
Projet de fusion des SIE
de Massy Nord et de Massy
Sud au 01-01-2016 (pour avis) ;
2)
Projet de fusion des SIP
de Juvisy Nord–Est et de
Juvisy Sud-Ouest au 01-01-2016 (pour
avis) ;
3)
Projet de transfert de la
gestion SPL des
trésoreries de Draveil, de Montgeron et de Vigneux sur Seine à
la
trésorerie de
Brunoy au 01-01-2016 (pour avis)
;
4)
Projet de transfert de la
gestion hospitalière
de la trésorerie de Savigny sur Orge (hôpital de Juvisy) à la
trésorerie de
Longjumeau au 01-01-2016 (pour
avis) ;
5)
Projet de changement des
horaires d’ouverture au public de la trésorerie d’Orsay
(pour avis)
;
6)
Conséquences du SRCI
en termes
d’assignations comptables
(pour information) ;
7)
Questions diverses.