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OUVÈ ZIÉ SPÉCIAL COMPTE-RENDU CTL DU 18/11/13
Vous trouverez par téléchargement notre compte-rendu du CTL qui s’est tenu le 18/11/13 et dont l’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du PV du 17/10/12
- Bilan des recours de notation 2013
- Accueil du public dans le département
- Bilan de l’expérimentation de la fermeture au public des services de la DRFiP le lundi après-midi
- Programme annuel de prévention
- Transfert de la trésorerie Abymes-Gosier vers le CdFiP de Pointe-à-Pitre
- Questions diverses
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2014.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2013, 2011, 2010.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2014 dans la même rubrique :
- COMPTE-RENDU CTL DU 29/09/14 (le 05/10/2014)
- OUVÈ ZIÉ SPÉCIAL COMPTE-RENDU CTL DU 20/01/14 (le 13/03/2014)