Section des Directions Nationales et Spécialisées
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CHSCT93 du 9 novembre 2018

Ce jour se tenait un groupe de travail et une séance plénière du CHSCT93. Par manque de temps, le GT a été écourté et le reste des points à l’ordre du jour sera étudié le 18 décembre 2018.

GT CHSCT93 :
Rapports de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail :
Pour l’ensemble des directions, les recommandations de l’ISST ont été effectuées. Il est remarqué que la communication de documents obligatoires (contrôle quinquennal des ascenseurs, …) est difficile quand l’administration est locataire des lieux de travail. Par ailleurs, un effort doit être fait pour l’accès des locaux aux personnes à mobilité réduite, certaines installations ne sont toujours pas fonctionnelles.
Pour la CFP Saint Denis, une étude est en cours pour installer une VMC au plafond du local caisse.
A la TP de Noisy-le-Grand, suite à 2 chutes de personnes devant l’ascenseur, un tapis va être mis.

Registres santé et sécurité au travail du 01/03 au 31/08/2018 :
Des travaux à l’immeube Satie vont être réalisés en décembre 2018 pour créer 2 sorties de secours en plus.
Il a été constaté une diminution de la présence de rats à Noisy-le-Sec et des travaux sont en cours pour reboucher les trous au niveau du bâtiment.
A la DNEF, des rongeurs ont été aperçus dans les locaux et un dératiseur a été appelé mais l’administration partage le bâtiment avec d’autres locataires.

Séance plénière CHSCT93 :
La prochaîne séance plénière aura lieu à la mi-janvier 2019 à cause de la période électorale

Regroupement des services du pôle de contrôle revenus/patrimoines à Bobigny :
Situé au 6ème étage de l’immeuble Satie à Bobigny, ce nouveau service regroupera le pôle de contrôle de Bobigny/Satie, le CFP du Raincy, place de l’Eglise, le CFP de Montreuil, rue Parmentier et le CFP de Saint-Denis, rue Poullain. L’installation définitive du personnel se fera au plus tard en septembre 2019.
Mr Brun garantit que le choix des agents de suivre ou non leur travail sera respecté et que pour ceux qui souhaiteraient rester dans leur résidence administrative, ils seraient replacés dans un autre service.
L’avis des OS est unanime sur la qualité des documents de travail fournis mais émettent un avis négatif sur le fond et positif sur la méthodologie avec des réserves.

Propositions de dépenses :
Les dépenses demandées ont été acceptées par principe mais le CHSCT93 ayant dépensé la totalité de ses fonds, ces dépenses sont reportées à 2019 avec une priorité aux aménagements de postes suite à avis de médecins.

Questions diverses :
Le CIP de Neuilly-sur-Marne doit récupérer des agents de Noisy-le-Grand mais des travaux sont prévus dans ce bâtiment avec la présence d’amiante dans le sol du rez-de-chaussée. La direction souhaiterait que l’accueil du public continue pendant les travaux envisagés en mars 2019. Le chantier est suivi de près par la DG. Une réunion d’information est prévue avec les agents concernés.
Suite aux dégats des eaux à la DIRCOFI, les travaux de réparartions vont être pris en charge par le propriétaire.

Votre représentant FO pour le CHSCT93 : NGUYEN Yannick (yannick.nguyen@douane.finances.gouv.fr)

Suppléante : LAHAYE Guilène (guilene.lahaye@dgfip.finances.gouv.fr)